L’accès des femmes à la Magistrature

Mercuriale prononcée par M. L. DELWAIDE,
procureur général ff.
à l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’appel de Liège

Il y a peu, mon Office recevait de M. le Ministre de la Justice, une circulaire ainsi libellée:

Ministère de la Justice
______ Bruxelles, le 27 mai 1946
Office de la Protection de l’Enfance

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5ème Direction générale. 3ème section. – N° 2106.

Monsieur le Procureur général,

Depuis une douzaine d’années,.la question de l’accès des femmes à la magistrature assise et debout et aux fonctions d’officier ministériel est posée au Département.
La loi française du 11 avril 1946 permettant l’accès de la magistrature aux femmes coïncide avec des requêtes de plus en plus pressantes.
Les lois belges des 13 juin 1924 et juillet 1926 ont donné accès aux femmes aux tribunaux de commerce et conseils de prud’hommes.
La loi du 7 avril 1922 a interdit aux avocates de suppléer les magistrats.
A la veille le la dissolution M. le député Comte Carton de Wiart a déposé une proposition de loi ouvrant la carrière d’avoué aux femmes tout en maintenant la prohibition de suppléance des magistrats assis.
J’estime qu’il ne faut pas omettre de considérer le double aspect du problème : lasauvegarde du rôle familial de la femme, d’une part, et le légitime souci de celle-ci d’accomplir une mission sociale, d’autre part.
C’est ainsi qu’on peut se demander s’il est indiqué de nommer des femmes procureur du roi, juge d’instruction, juge de police, huissier.
Je vous serait bien obligé de me faire part de votre avis sur la question.
Veuillez agréer, Monsieur le Procureur général, l’asssurance de ma haute considération.

l.e Ministre: (s.) VAN GLABBEKE.

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Le Problème ainsi soulevé est d’une importance capitale, car il engage l’avenir de la Magistrature, et par là, l’un des intérêts primordiaux de la Nation.

En raison de la gravité de la question, je n’ai pas cru pouvoir me contenter de donner mon avis propre, mais j’ai cru opportun de consulter mes collègues du Parquet Général, et les dix Procureurs du Roi de mon ressort. Tous ces magistrats sont hommesd’action, quotidiennement mêlés à l’oeuvre de la Justice, habitués à juger les choses du point de vue humain et pratique, spécialement bien placés pour apprécier les nécessités judiciaires. Je dois constater qu’à l’unanimité ils se sont prononcés contre l’accès des femmes à la magistrature.

Il convient de rapprocher cette unanimité des avis des hauts fonctionnaires du Département de la Justice qui ont étudié la question:

Le 23 juin 1935, M. le Directeur général Wauters déposait un mémoire dans ce sens;

Le 12 juin 1935, M. le Directeur de Bournonville émettait un rapport négatif.

Le Département prit l’avis des Premiers Présidents et Procureurs généraux qui furent unanimement hostiles à la réforme. (Le rapport de Liège du 9 avril 1938 était fortement motivé.)

Enfin le 16 août 1938, M. le Directeur général Bonneville dans un rapport remarquable prit la même position et il la confirma dans un avis du 26 octobre 1938.

Il y a lieu de rappeler que le législateur de 1922 qui admet les femmes au barreau défend qu’elles soient appelées à suppléer les magistrats, et que le projet récent déposé par M. Carton de Wiart et qui autorise la nomination des femmes comme avoués, comporte la même défense.

Voilà donc une unanimité impressionnante qui réunit,
– et ceux qui, dans les Parquets, avec la pratique de la vie judiciaire ont la responsabilitéde sa discipline et de son rendement,
– et ceux qui, au Ministère, ont la charge d’organiser la justice,
– et aussi ceux qui, au Parlement, ont la mission de faire la loi dans l’intérêt de la Nation.

J’ai estimé, Messieurs, qu’en votre audience solennelle de rentrée, il y avait là un sujet d’actualité à soumettre à vos réflexions ; que l’intérêt passionné que vous portez aux choses judiciaires. vous y rendrait attentifs et que votre sagesse y apporterait sans doute de nouvelles lumières.

Il m’a paru également qu’il y aurait bien quelque utilité à ne pas laisser ensevelis dans les dossiers du Parquet général les avis de tant de compétences sur une question qui intéresse au premier chef l’un des intérêts de base de la Nation: l’intérêt de la Justice.

Il ne parait pas souhaitable, dans les circonstances actuelles que les femmes soient appelées à exercer les fonctions judiciaires. Tel est le sujet dont je me propose de vous présenter quelques aspects.

Il ne s’agit donc pas d’étudier le mouvement féministe. Personne ne nie qu’il ait eu sa raison d’être dans l’actuelle transformation sociale, mais il nous appartient d’examiner le problème au point de vue du bon rendement de la magistrature. C’est le seul qui nous intéresse ici.

Parmi toutes les responsabilités des Procureurs généraux, il n’en est pas de plus grave que de veiller au bon recrutement de la Magistrature.

Je sais que le sujet est brûlant, et que je vais provoquer de vives contradictions. Nous y sommes habitués au Palais. Encore, si elles étaient trop passionnées, apparaîtrait-il que les fcmmes sont incapables de garder leur sang-froid dans les discussions et ne sont pas faites pour le métier de juge.

Il me serait aisé de divertir la Cour, en égrenant ici des chapelets d’épigrarnmes visant le beau sexe. Depuis l’antiquité, tous les gens d’esprit s’y sont exercés, avec quelle verve, vous le savez.

Mais j’estime notre sujet trop grave et le temps me manque.

Au surplus, ce n’est pas moi qui voudrais faire ici un pamphlet sur les femmes ! Ce serait ingratitude à moi de le tenter et à vous de m’écouter avec bienveillance.

Nous avons trop d’obligations aux chers êtres qui depuis l’enfance nous ont entourés etcomblés. Et arrivés à l’âge mûr, voire à la vieillesse, notre coeur déborde encore de gratitude pour les mères. les épouses, les soeurs, les filles qui ont su être des mères, des épouses, des soeurs et des filles délicieuses. et à qui nous devons d’avoir connu la douceur de vivre.

Personnellement, je garde le souvenir exquis d’une seconde mère, morte depuis quarante ans, et qui dès le berceau et tant qu’ellle a vécu, m’a comblé. C’est par cet être de choix que j’ai été initié à la dignité et à la valeur morale de la femme-, c’est à elle que je dois de n’avoir jamais, je crois, manqué de respect à aucune.

Non, je ne pourrais signer un pamphlet sur les femmes.

Je suis convaincu qu’en général elles valent mieux que nous. Ayant plus de volonté, elles sont plus attachées au devoir. Et même celles qui s’en écartent, et qu’on juge si sévèrement. sont bien souvent victimes de leurs sentiments d’abnégation. Car c’est Ià le côté magnifique de la femme – son dévouement opposé à notre égoïsme d’hommes.

Je ne dirai donc pas que la femme est inférieure à l’homme, mais j’estime qu’elle est autre, et telle qu’elle est, digne de toute notre considération et de notre reconnaissance.

C’est donc sans aucune hostilité, mais au contraire daans les sentiments les plus bienveillants. que j’aborde le sujet que je me suis assigné.

Aucun texte ne dispose expressément que la femme ne peut être magistrat ni fonctionnaire de l’ordre judiciaire, la tradition en tient lieu. Le droit romain faisait des fonctions de magistrat des offices qu’il qualifiait virils. “Ferninae ab officiis excluduntur”. Telle était la règle.

Dans le moyen âge et jusqu’à l’époque moderne, elle fut admise sans conteste. Spécialement il n’en pouvait être autrement dans les pays soumis à la loi salique. Dans ceux-ci, même au moment où la souveraineté, considérée comme une propriété ordinaire, se partageait entre les enfants comme les autres biens, les femmes étaient exclues de son partage. Notre constitution encore exclut du trône à perpétuité les femmes et leurs descendants. C’est que pour détenir une parcelle de l’autorité, il a toujours fallu jouir des droits politiques, et que ceux-ci étaient réservés aux hommes. Récemrnent encore, notre Cour de cassation a entériné les conclusions de M. le Procureur général Cornil, et déclaré: «Attendu que si aucune disposition légale n’exclut en termes formels les femmes des fonctions judiciaires. il est cependant certain que la législation qui nous régit réserve en principe aux hommes le service de là Justice».

Le mouvement féministe élève des protestations contre cette exclusion qu’il estime injustifiée.

Il faut reconnaître que la situation faite à la femme dans la société ne cadrait plus avec les idées, ni avec les exigences de la vie moderne.

La femme était complètement annihilée par l’homme. Son incapacité était radicale. et elle était dans bien des cas exploitée par l’égoïsme masculin.

Dans la classe ouvrière, elle ne pouvait guère être que servante toute sa vie. Servante dans sa jeunesse, et après son mariage, servante encore le plus souvent de son mari et de ses enfants. Dans la classe bourgeoise elle attendait le mariage comme son unique avenir, et, quand, avec l’âge le mariage devenait de plus en plus irnprobable. elle.attendait toujours, se desséchant dans une existence désoeuvrée et souvent étriquée. Il y a cinquante ans, une femme se serait déclassée en acceptant une position lucrative quelconque. Quand la nécessité l’y contraignait, elle devenait gouvernante d’enfants ou dame de compagnie. Les plus fières entraient au couvent parfois sans grande vocation. Elles n’avaient pas, au surplus, la formation nécessaire pour la lutte pour la vie. Grâce à Dieu, nous n’en sommes plus là. Actuellement les jeunes filles veulent toutes avoir la possibilité de se suffire et de se rendre utiles. Elles ne sont plus obligées d’accepter n’importe quel mariage pour vivre. Elles se taillent leur place au soleil. Elles veulent coopérer au grand labeur de l’humanité. Et c’est mieux ainsi.

Il est cependant curieux d’observer qu’au moment où le féminisme étend ses succès, la dénatalité progresse. L’élan de la femme l’ a poussée à développer son instruction et sesfacultés. Nombreuses sont celles aujourd’hui qui font leurs humanités, apprenant ainsi à raisonner, chose que jadis les femmes ne savaient pas faire.

Intellectuellement, elles sont donc en grand progrès. Nombreuses sont celles qui abordent les études universitaires et les mènent brillamment, dépassant souvent les garçons. Leur horizon s’est élargi. Aussi avec beaucoup de courage et de dignité, elles occupent actuellement une foule de positions, jadis réservées aux hommes. Aussi leur ambition ne connaît guère plus de limite. Quo non ascendam!

Déjà en 1635, le paradoxal Poullain de la Barre réclamait pour les femmes le droit à toutes les fonctions de l’homme. On croit qu’il ne parlait pas sérieusement.

En 1913, le Xe Congrès International Féminin demanda que les femmes fussent adimises à toutes les fonctions juridiques et que la carrière de la magistrature leur fut ouverte dans les mêmes conditions qu’aux hommes.

En 1930, une tentative en ce sens fut faite à la Chambre française qui la repoussa.

Mais voilà qu’après la libération, le Gouvernement Provisoire Français décida que les femmes pourraient siéger dans les jurys des Cours de Justice. Les femmes s’étaient distinguées dans la Résistance et il s’agissait de juger les crimes contre la patrie. L’accès de ces Cours ne tarda pas à conduire les femmes aux jurys criminels de droit commun. C’est l’ordonnance du 17 novembre 1944.

La logique du mouvement, dès lors, ne permit plus de s’arrêter et voici que le 17 jainvier 1946, quatorze députés déposent une proposition de loi justifiée par quelques lignes d’exposé des motifs et qui comporte un article unique admettant les femmes dans la magistrature assise. (Assemblée Constituante N° 298). Or le 5 avril 1946, l’Assemblée Nationale Constituante vota sans débat une loi permettant aux femmes l’accès de la magistrature, sans distinction entre la magistrature assise et debout. (Journal officiel de la R. Fr., 6 avril 1946, p. 1495.)

Voilà donc une réforme capitale, dont la portée pour l’avenir peut être énorme, vous le sentez, et qui a été admise sans discussion.

Il est vrai, me dit-on, qu’on compte l’appliquer très peu. On s’imagine donc que les femmes ne vont pas se précipiter par cette porte qu’on leur ouvre, et qu’on saura les retenir ou au moins les filtrer sur le seuil…

C’est singulièrement sous-estimer l’obstination des femmes et surestimer la capacité des hommes à leur résister.

Actuellement en Belgique les féministes veulent arriver au même résultat que leurs soeurs de France.

La Circulaire de la Justice que je vous ai lue en débutant signale des requêtes de plus en plus pressantes.

Cela vise spécialement la requête-pétition du 27 avril 1946 du Conseil National des Femmes Belges en faveur de l’accès des femmes aux fonctions de la Magistrature tant assise que debout. Celle-ci fait valoir que l’évolution des moeurs dont témoignent notamment des chartes nationales et internationales récentes consacre l’égalité des droits sans discrimination de sexe.

La question ainsi posée, est à mon sens mal posée.

La requête-pétition parait considérer que l’admission à la magistrature est un droit, et aussi que la discrimination des sexes est une absurdité inacceptable.

Il importe donc d’abord de se demander si l’accès à la magistrature est pour quiconque un droit.

Quand on réfléchit au rôle du magistrat, on est impressionné par ce qu’il a d’auguste. Nous sommes les ministres du Droit, et notre tâche a quelque chose de.religieux car elle consiste dans l’application à l’homme de la grande règle d’Ordre qui régit la multitude des mondes. Nous sommes donc par là des ministres de l’Absolu chargé d’appliquer celui-ci aux contingences humaines et il y a ainsi dans notre fonction quelque chose de sacerdotal.

Chacun de nous doit se reconnaître bien inférieur, avec ses moyens Iimités, à la tâche qui lui incombe. Seul l’apport d’une immense bonne volonté peut rassurer nos consciences. (On ne répond pas de ses talents: on répond de son zèle.)

Voltaire a écrit que la fonction de juge est la plus belle profession de l’humanité. Mais c’est aussi la plus redoutable. Quand on réfléchit que par manque de zèle, on pourrait faire à un homme un tort qui ne serait jamais réparé, on est épouvanté. Mais sur des fonctions aussi redoutables, personne ne peut élever des droits. Comme pour la prêtrise, on est choisi. Si des anges de lumière pouvaient venir du ciel pour occuper nos sièges, nous en descendrions sans avoir a revendiquer contre eux aucun droit. Et s’il existait aux confins de la terre un peuple dont la sagesse dépasse de loin celle des autres humains, l’Etat devrait lui envoyer des ambassadeuts pour le supplier de nous.envoyer d’abord des juges. Non personne n’a droit sur une fonction aussi grave. Et il importe avant tout que l’Etat choisisse pour les remplir ceux qui y sont le moins inaptes.

La requête-pétition des femmes belges repousse toute discrimination de sexe. Cette discrimination s’impose cependant dans bien des cas. On doit en faire grief à la seule nature; et les femmes les plus exaltées sont obligées d’y souscrire souvent, car les plus obstinées ne peuvent supprimer les différences physiques et psychiques entre-les deux sexes, ni leurs conséquences.

Dans un intérêt supérieur et à la cause de la protection dont la femme a besoin, la loi limite sa liberté, opérant ainsi des discriminations de sexes. Voyez :
– La femme ne peut être employée au travail dans les quatre semaines qui suivent son accouchement ;
– Le travail au fond de la mine lui est interdit ;
– Le travail de nuit est interdit aux jeunes femmes.

Là contre, le féminisme ne proteste pas. Il cet bien obligé d’admettre d’autres discriminations encore: Les femmes ne briguent pas les offices militaires, jusqu’ici, bien qu’il en soit de courageuses et qu’elles aiment le panache. Le mouvement féminin n’a pas encore élevé de prétentions au sacerdoce encore que beaucoup de dévotes aient la propension à régenter leur curé. Il ne vise ni les auditorats militaires, ni les sièges des conseils de guerre. Pourquoi, si les femmes se reconnaissent aptes à juger les civils? Sans doute sentent-elles ce qu’il y aurait d’humiliant pour des militaires à être régentés par des femmes. Mais alors, est-ce que les civils ne peuvent avoir la même fierté?

Enfin si les femmes réussissent dans l’art dentaire, et même dans la médecine, elles s’abstiennent volontairement de toucher à la grande chirurgie, sentant bien que cet art à responsabilités énormes les dépasse. Or, il y a certaines analogies entre la chirurgie et la justice. Dans les deux cas. il faut savoir avec sang-froid. et parfois sur l’heure, prendre les décisions dont dépend toute l’existence d’un sujet.

Il est dans notre société capitaliste des activités intenses qui mettent spécialement en vedette. Nous connaissons des capitaines de la grosse industrie et de la grande banque, choisis par les intéressés qui veulent à ces postes les plus capables. On ne désigne jamais une femme… Discrimination raisonnée. Et ces condotiéri modernes, qui s’élèvent de rien, par la puissance de leurs combinaisons, à des situations de milliardaire. Là, la voie est ouverte à tout le monde. Jamais, une femme ne s’y essaie… Discrimination de fait!

La discrimination s’impose donc chaque fois qu’elle est basée sur de bonnes raisons. Et la Nature nous en donne un exemple décisif, puisque contre toute justice, ce sont toujours les femmes qui accouchent et non les hommes! Les femmes ont réussi à se faire admettre au barreau, voilà vingt-quatre ans chez nous; voilà quarante-six ans en France. Ce fut évidemment une grande satisfaction d’amour-propre pour les féministes. Je vais sans doute me faite jeter des pierres. Il faut reconnaître à présent que c’est un échec.

A Liège, de 1925 à 1936, dix femmes ont été inscrites au stage puis au tableau. Deux seuIement ont pratiquement persévéré. De 1937 à 1942, onze inscriptions sont relevées, et à l’exception de deux ou trois jeunes femmes qui ont de l’activité, les autres ont pratiquement délaissé la profession, en général pour se marier. D’où on peut inférer que le barreau était pour la grande majorité un pis-aller, le mariage étant leur véritable vocation.

Au barreau de Paris, en vingt-deux ans, une centaine d’avocates se sont fait inscrire. Or, constate M. Concas (Belg. Jud., 1922-286) « c’est un fait qu’il ne s’est pas développé de clientèle pour les femmes avocates; quant à la clientèle masculine, on doit reconnaître qu’elle ne s’est pas précisément précipitée vers les cabinets d’avocates».

Et c’est d’autant plus frappant que parmi les jeunes filles, celles qui arrivent au Palais sont une é!ite dans leur sexe : les plus intelligentes, les plus travailleuses, les plus tenaces. Tandis que les jeunes gens admis au barreau sont du tout-venant et dont certains ont fait des études d’amateurs. Nous constatons que généralement, les femmes prennent les affaires par le détail et que les grandes lignes leur échappent. Puis, elles n’ont pas la puissance. Ce qu’elles font est souvent gentil, mais elles manquent de ce qui fait l’orateur: le pectus.

Il y a dans l’existence de la femme avocate, une indication qu’en général, la femme n’estpas faite pour la vie du Palais. Et c’était à prévoir, puisque la vie du Palais est une lutte perpétuelle, et que dans toute la nature, physiquement et psychiquement, le mâle seul, à l’exclusion de la femelle est fait pour la lutte. Même dans les baraques foraines, on ne fait pas lutter une femme contre un homme. Il faut venir au Palais pour voir cela!

L’admission des femmes au barreau était réclamée par Glasson (Dal. Per. 1889, Il. 33) au nom du grand principe moderne de la liberté des professions. C’est au nom de ce même principe sans doute que leur accès à la magistrature est demandé.

Messieurs, qu’une dame soit médecin. pharmacien, avocat ou comptable, directeur d’usine, maître d’escrime, ou encore avoué ou huissier, voir même hercule de foire; qu’un monsieur soit couturier, modiste, coiffeur pour dames, voire marchand de corsets, je le veux bien. Il appartient à la clientèle de choisir à ses risques et périls les personnes auxquelles elle recourt. C’est une question de confiance où la liberti est laissée à chacun.

Mais quand il s’agit de la magistrature, le choix n’est pas laissé aux justiciables – l’Etat leur impose ses juges. Il est donc de toute nécessité qu’il désigne ceux en qui le public aura le plus de confiance. Il ne faut, en effet, à aucun prix qu’il porte atteinte à la foi touchante des humbles dans l’infaillibilité des juges. Et comment voulez-vous que cette foi s’accomode de la présence au siège de magistrats en jupons qui déconcertera un très grand nombre. Or, sans confiance, le rôle social du juge est presque nul.